Conditions générales de vente

ARTICLE 1 — OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes 
conclues sur le site cadencecafe.fr entre Matthiew Pinsolle, 
entrepreneur individuel, SIRET 910 899 749 00014, dont le siège est 
au 10 rue de Constantine, 64200 Biarritz (ci-après « le Vendeur »), 
et toute personne physique non commerçante effectuant un achat 
(ci-après « le Client »). Toute commande implique l'acceptation sans 
réserve des présentes conditions. Le Vendeur livre exclusivement en 
France métropolitaine.

ARTICLE 2 — PRODUITS

Les produits proposés sont des accessoires pour la préparation du 
café espresso. Les photographies et descriptions ont une valeur 
indicative ; de légères variations de teinte du bois ou de finition 
ne constituent pas un défaut de conformité. Le Client est 
responsable du choix du diamètre (51, 53 ou 58 mm) correspondant à 
son porte-filtre ; un guide de compatibilité est mis à sa 
disposition sur la fiche produit.

ARTICLE 3 — PRIX

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non 
applicable, article 293 B du Code général des impôts. Les frais de 
livraison sont offerts en France métropolitaine. Le Vendeur se 
réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits 
sont facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la 
commande.

ARTICLE 4 — COMMANDE

La commande est définitive après validation du paiement. Le Client 
reçoit une confirmation par e-mail récapitulant sa commande. Le 
Vendeur se réserve le droit d'annuler toute commande présentant un 
caractère anormal ou frauduleux, avec remboursement intégral.

ARTICLE 5 — PAIEMENT

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou par les autres 
moyens proposés au moment du règlement. Les transactions sont 
sécurisées par le prestataire de paiement. Le Vendeur n'a accès à 
aucune donnée bancaire.

ARTICLE 6 — LIVRAISON

Les produits sont expédiés depuis l'étranger et remis au Client par 
La Poste ou un transporteur partenaire. Le délai de livraison 
habituel est de 8 à 15 jours ouvrés à compter de la validation de la 
commande. Ce délai est indicatif ; conformément à l'article L.216-1 
du Code de la consommation, la livraison intervient au plus tard 30 
jours après la conclusion du contrat. Passé ce délai, le Client peut 
résoudre le contrat et obtenir le remboursement intégral des sommes 
versées.

Les droits de douane et taxes à l'importation éventuels sont 
acquittés par le Vendeur : aucun frais supplémentaire n'est demandé 
au Client à la livraison.

ARTICLE 7 — DROIT DE RÉTRACTATION

Le Client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la 
réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans 
avoir à motiver sa décision. Il informe le Vendeur par e-mail à 
contact@cadencecafe.fr ou au moyen du formulaire type de 
rétractation.

Le produit doit être retourné complet, dans son emballage d'origine 
et en état de revente, dans les quatorze jours suivant cette 
décision. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le 
remboursement intervient dans les quatorze jours suivant la 
réception du produit retourné, par le même moyen de paiement que 
celui utilisé lors de l'achat.

ARTICLE 8 — GARANTIES LÉGALES

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité 
(articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation), pendant 
deux ans à compter de la délivrance, et de la garantie contre les 
vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de 
défaut de conformité, le Client choisit entre la réparation et le 
remplacement du produit, sans frais.

ARTICLE 9 — RESPONSABILITÉ

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de 
mauvaise utilisation du produit, d'usure normale ou de dommage 
résultant d'un usage non conforme à sa destination.

ARTICLE 10 — DONNÉES PERSONNELLES

Les données collectées sont traitées conformément à la politique de 
confidentialité du site.

ARTICLE 11 — LITIGES ET MÉDIATION

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de 
litige, le Client s'adresse en priorité au Vendeur afin de 
rechercher une solution amiable. À défaut, il peut recourir 
gratuitement au médiateur de la consommation : [nom du médiateur], 
[adresse], [site internet]. Le Client conserve la faculté de saisir 
la juridiction compétente.

FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION

À l'attention de Matthiew Pinsolle, 10 rue de Constantine, 
64200 Biarritz, contact@cadencecafe.fr :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant 
sur la vente du bien ci-dessous :

Commande n° : 
Commandé le :          Reçu le : 
Nom du consommateur : 
Adresse du consommateur : 
Date :